Documents publics divers de la municipalité.
Nouvelles récentes
Résumé de projet de plan d'urbanisme adopté le 8 juin 2020
POURQUOI UN PLAN D’URBANISME ?
1- LES GRANDES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT
2- LES GRANDES AFFECTATIONS DU SOL
3- LES RÉSEAUX DE TRANSPORT
La réponse à vos questions sur le lien suivant:
Liste des documents
| Titre | Document(s) / lien(s) |
|---|---|
Règles de Gouvernance - Politique de Confidentialité |
|
Liste des contrats + de 2 000 $ et + 25 000$ - Année 2022 - 2023 |
|
Rapport du maire (2022) |
|
Rapport financier (2022) |
|
Mesure de fosse |
|
Plan d'action MADA |
|
Politique de non-résident |
|
Aides à la mobilité motorisées (Guide de circulation)Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et |
|
Projet pilote relatif aux aides à la mobilité motoriséesProlongation du projet pilote relatif aux aides à la mobilité motorisées (AMM), visant les triporteurs, quadriporteurs, et fauteuils roulants motor |
|
Carte de la municipalité de Saint-Félix |
|
Politique tolérance 0Politique concernant la sécurité et le respect des employés municipaux |
|
Politique de dons de livres à la bibliothèque |